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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S
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CESTRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESTRANS
CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1611284
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2009

Présentation de la marque CESTRANS

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S domicilié(e) Avenue de l'Europe, 71200 LE CREUSOT (dossier no 2139220) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 187 536 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT domicilié(e) (dossier no 2139220) - France.

La marque CESTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESTRANS est expirée depuis le 10 mars 2009.

CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S a également déposé les autres marques suivantes : ALTEGE , C 2 ES , CESTEL , TIDILY


CONSTRUCTIONS ET ETUDES EN ELECTRONIQUE ET SYSTEMES C.2.E.S. (société anonyme) - Avenue de l'Europe, 71200 LE CREUSOT (dossier no 2139220) - France - SIREN 339187536


Cabinet Hélène PETIT - (dossier no 2139220) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139220 - Publication au BOPI 1999-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

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